Attaqué pour vice caché pour un point de corrosion

[DYLANSRN]

Bonjour/Bonsoir

Je me présente , Dylan , 21ans , apprenti mécanicien dans l'automobile .
diplômé d'un BAC en carrosserie et d'un en mécanique .

Le 29 mars j'ai vendu une Peugeot 106 de 99 avec 131000km et un contrôle de moins de 6 mois .
J'ai gardé le véhicule 4 mois , je l'ai ensuite mis en vente même moins chére que le prix d'achat car j'ai trouvé un logement à coté de mon lieu de travail .

Le contrôle stipulé simplement :

- Durite de frein : détérioration mineure
-Infrastructure : corrosion multiple

3 mois après l'acheteur me contact en me menaçant de m'attaqué pour vis caché car il aurait découvert un point de corrosion et sur le soubassement du véhicule .
Le véhicule a alors 132090km.

Dans nos échanges de mails il explique qu'il a changé la distribution , la sonde de température d'eau , les filtres , nettoyer les freins et même casser une vis de purge etc etc
Celui ci n'étant pas mécanicien auto .

Ensuite il m'explique qu'en grattant un des point de corrosion , il c'est retrouvé avec un trou (Enfaite seul les blackson était glonfler) , sauf qu'il a pris en photos le trou ainsi que les morceaux par terre

Celui ci a aussi démonter tout l'intérieur du véhicule lui même est à constater de l'eau à l'intérieur , sous la moquette , maladie des 106 qui fuit à partir du joint de pare brise .

A partir de la il me demande une attente entre nous ou je dois lui rembourser le prix du véhicule (1500euros) + la carte grise + les frais qu'il a effectué lui même + le trajet lorsqu'il est venu la chercher .

Je refuse

2 semaines après je reçois chez moi une lettre avec AR , pour un RDV avec expert dans un contrôle technique pas loin de chez lui
Une semaine avant il a passé le véhicule à ce contrôle technique , les mêmes défauts sont apparu sauf que la corrosion multiple est devenu corrosion perforante , c'est logique vous me direz .

Aujourd'hui , 10heures , rendez vous avec lui et l'expert , nous arrivons moi et un collègue carrossier travaillant chez Peugeot au contrôle et discutons avec le réceptionnaire , celui ci nous dis bien connaître le "spécimen" et qu'il ne voit que par les lois , il nous dis aussi que l'expert désigné est un expert privé que l'acheteur connaît .

1h30 a nous défendre , sans succés !! A deux carrossier pourtant !

L'expert me dit qu'étant carrossier je n'avais aucun droit à vendre cette voiture !
que tout est du coté de l'acheteur , que si sa continu il peut récupérer encore plus d'argent , et qu'étant "professionnel" de l'automobile , je n'ai aucun moyen de défense .
Lorsque nous nous sommes défendu à plusieurs reprises , l'expert nous coupé la parole et nous prenez pour des incompétents !

Pour lui , j'aurais du démonter TOUT le véhicule pour le controler avant la vente !

J'aurais du aussi démonter la moquette est la passer au "séche cheveux" , c'est bien mais fallait il avant que je sois au courant d'un quelconque fuite ..

Ensuite il a dit que l'acheteur avait le droit de gratter le véhicule , ainsi que de le démonter pour lui contrôler "à sa manière"

Pour finir il demande qu'on s'arrange entre nous car se sera peine perdu pour moi ..

Maintenant l'acheteur me demande 2500euros .. car pour lui le contrôle technique qu'il a repasser ainsi que le passage de l'expert devraient être à mes frais !

Je dois donner une réponse à celui ci dimanche , l'expert lui a donner une fiche a remplir si jamais on s'accorde .

Sauf que je n'ai pas envie de reprendre un véhicule qui a été bricoler ! que je n'en ai pas l'utilité , d'où la vente de la voiture ! et surtout je n'ai même pas les moyens en tant qu'apprenti de lui verser cette somme !

Pour finir , sur le point de rouille il n'y a aucun vis caché ! le blackson a gonflé sur a la rouille qui c'est formé oui mais je n'ai jamais gratter toute mes voitures sur lesquelles j'ai travailler pour les controler comme l'expert la dit !

Ensuite c'est une 106 de 19ans ! alors à ce tarif tout le monde peut attaqué les vendeurs pour vis caché pour un enjoliveurs en moins , une ampoule griller ..

Merci par avance de votre aide


SRN Dylan

[DYLANSRN]

Bonjour

Je reviens vers vous n'ayant aucune réponse

personne ne peut me conseiller ?

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Tout d’abord c'est un forum d'entre-aide, nous vous donnons des conseils gratuits, nous sommes fin juillet et pas mal d'entre nous sont en vacances et pour les autres, pas mal sans doute ont un métier et pas derrière un écran non plus... donc on se calme !
Je comprends votre empressement, la mésaventure a commencée il y a quelques temps, vous auriez aussi pu venir demander conseils plus tôt (1 partout balle au centre...) Passons si vous le voulez bien !

Sachez que seul un juge peut vous obliger à rembourser le véhicule, qu'avec votre situation d'apprenti ça m'étonnerai bien que vous soyez condamné à des dommages et intérêts si vous prouvez votre bonne foi...
Ensuite quel a été précisément le déroulé de l'histoire ?
Vous indiquez avoir vendu le véhicule le 29 mars, 3 mois plus tard l'acheteur vous contacte (donc le 29 juin ?), 15 jours plus tard vous recevez une convocation à une expertise (le 15 juillet ??), quand a eu lieu cette expertise ? Avez-vous eu le rapport d'expertise ? Quelles sont les conclusions ?

Votre acheteur y va au bluff et profite du fait que vous n'y connaissez rien, tout comme votre ami carrossier...
A vous de lui répondre maintenant et de lui faire comprendre que vous n'êtes pas né de la dernière pluie.

Déjà vous n'auriez jamais du vous rendre à cette expertise qui est tout sauf formelle.
Pour une véritable expertise, vous devez être convoqué 21 jours avant, ce délai doit vous permettre de trouver un expert si vous le souhaitez et constituer votre dossier. Ne parlez donc pas d'expertise, au mieux d'un rdv avec un expert que votre acheteur connait. Cette expertise n'est donc pas valide.
Au passage avez-vous une PJ ? Si non dépêchez-vous d'en prendre une auprès de votre assurance sans leur dévoiler votre histoire...

Le fait que vous soyez carrossier (à priori pas encore puis qu’uniquement apprenti) ne vous enlève pas le droit à vendre un véhicule !!!!!
Vous aviez un CT valide, tous les papiers en règle, donc à partir de quel texte de loi se base-t-il pour vous refuser le droit de vendre ce véhicule ?
D'autre part, pour qu'il y ai vice caché, il faut bien entendu que vote acheteur ne soit pas au courant, hors la corrosion est notée sur le CT, de plus il vous écrit qu'il à gratté la corrosion jusqu'à faire un trou ! (conservez bien tous les mails), on ne peut donc pas parler de vice caché.
Vous pouvez ajouter également qu'il s'est engagé dans un démontage du véhicule alors que lui même n'est absolument pas professionnel et qu'il aura certainement endommagé le véhicule par cela.

Vous n'avez pas l'obligation de lui répondre pour dimanche (d'ailleurs pourquoi un dimanche ???), ne faites rien, ne répondez pas à ses appels ni ses mails, conservez bien tout précieusement.
Vous devez attendre un courrier RAR pour savoir de quoi il en retourne. A ce courrier vous répondrez que vous avez vendu un véhicule en règle en tant que particulier, que l'acheteur a procédé à de nombreux démontages et qu'il a endommagé le véhicule jusqu'à perforation de la caisse, que malgré tout vous vous tenez à sa disposition pour une expertise amiable et contradictoire réalisée en bon et dû forme. Que dans cet attente vous ne souhaitez plus avoir de contacts ni de menaces et que dans le cas contraire vous serez dans l'obligation de déposer une main courante à son encontre pour harcèlement en gendarmerie.

Ca devrai déjà le faire réfléchir !

Tenez au courant.

Cordialement.

[DYLANSRN]

Bonjour Rhinoxerox

Je suis désoler .. mais je suis tellement en vrac suite à la vente de cette voiture à 1500euros alors que maintenant limite je dois le double a l'acheteur ..

Je suis entièrement d'accord avec vous mais , je pensais pas non plus que cela irait aussi loin , mais je suis conscient de vos remarques !

Je vais faire court en relisant les derniers echangent de mails avec l'acheteur .

Le véhicule était destiné à sa fille , jeune permis .
Le 29.03.2015 , ils sont venu avec un 406 modifier et rempli de mastic , après vous savez je ne m'arrête pas à ça , parfois l'état d'une voiture ne montre pas vraiment la mentalité du propriétaire .

Il pleuvait ce jour la , ils ont fait le tour du véhicule , ils ont effectué chacun leurs tours 20km (le pére puis la fille) , satisfait ils me l'ont prise .

Ensuite le 06.06.2015 je reçois un mail du pére , me racontant sa vie et la façon dont la voiture c'est vendu

Ensuite dans ce mails il m'explique , avec les dates , se qu'il a fait sur le véhicule , j'ai le filtre à essence , la distribution , les nettoyage des freins , la pompe de lave glace , un purgeur de frein qu'il aurait cassé , le calorstat , la sonde d'eau , le jeux au soupapes ..

RIEN qui n'avait besoin d'être changer hormis la pompe de lave glace ..

Ensuite il a voulu monter une paire d'enceinte à l'arrière , et en soulevant la moquette (pourquoi soulever la moquette pour changer des enceintes ??) , ils a constater de l'eau dans la voiture

et il a constater en passant sous la caisse un point de corrosion , stipulé dans le contrôle technique (corrosion multiple)

voici ensuite ses mots :

"Si on procède à l'amiable, vous rachetez la voiture, avec tous les documents rédigés dans les règles pour clôturer définitivement cette affaire.
Vous venez rechercher le véhicule et nous remboursez 2000 € (le prix d'achat de 1500€ + le remboursement de notre trajet, des frais effectués sur le véhicule et de la carte grise).
Et je vous fait cadeau du temps passé.

Si on procède par décision de justice, Marine sera obligée d'acheter un autre véhicule, puisque celui-ci devra rester en l'état à fin d'expertise, jusqu'à la fin de la procédure.
Nous demanderons donc un remboursement, ainsi que des dommages et intérêts pour les différents préjudices subis.
Tous les frais occasionnés (expertise, frais de justice, etc ...) seront aussi à votre charge et d'après ce que j'ai lu pourrais bien être supérieur au prix de la voiture elle-même. "

Voici les photos qu'il m'a envoyé :

le trou



et une photo dont qu'il n'aurait je pense jamais du m'envoyer :



La on peut pas dire qu'il a pas gratter la caisse ! oui sa devient de la corrosion perforante mais ce n'est pas de ma faute .. surtout qu'on le voit bien , c'est le blackson d'origine !

Et on remarque aussi un autre cric , des bidons et mêmes un trains AR au 2ieme plan de la photo , j'ai affaire à un "bricoleur"


L'expertise c'est fais le 22.07.2015

j'ai reçu l'AR 15 jours avant à peut près

le réceptionnaire du contrôle technique me dit que l'expert qu'il a choisi est un expert indépendant VTMet que celui ci n'est pas a son premier dossier avec l'acheteur de ma voiture .

Le début se passe dans une piece ou on doit lui expliquer comment c'est dérouler la vente et pourquoi nous sommes ici aujourd'hui .

Moi et mon ami qui lui est pourtant carrossier chez Peugeot , ont a essayé de se défendre comme on pouvait mais l'expert nous a descendu à tout les coups , pour lui comme nous sommes des "professionnel" (meme en tant qu'apprenti à priori) nous devons savoir se que nous vendons et au besoin démonter le véhicule entièrement pour le contrôler (BAH VOYONS) et le pire c'est que l'acheteur meme non diplômé dans l'automobile à le droit de démonter le véhicule et de l'entretenir et de le contrôler .


Lorsque nous avons mis le véhicule sur le pont , a 3 reprises mon ami a reussi a sortir les verres du nez à mon acheteur , devant l'expert celui ci a dit "oui j'ai bien poucé la rouille pour voir se qu'il y avait derriere'' , l'expert à fais mine de rien a chaque fois .

Nous avons donc laisser le reste faire .

Enfin celui ci m'a dit que dans tout les cas je perdrais cette affaire si je ne relâchais pas . que le mieux serait que je m'arrange avec l'acheteur
sauf que maintenant , devant l'expert , celui ci en veut 2700euros !! car ils a repassé un CT et il a des frais d'expertise , mais j'ai rien demandé moi !!

il m'a dis aussi qu'il serait prêt à la laisser a 2300euros dans l'état , tout démonter et les anciennes pièces remise, sa devant l'expert !

Depuis quand on remet une vieille courroie de distribution ??

bref mon ami a demandé a l'expert de me laisser jusqu'à dimanche pour donner une reponse , l'expert et l'acheteur voulait une réponse le jour même .
je n'ai pas eu de rapport d'expertise du coup , je ne sais donc pas les conclusions mais elles sont mauvaises pour moi a coup sur ...

question , quesqu'une PJ ? EDIT : protection juridique , Tout les centres d'assurances en propose ? je vais y aller demain dans ce cas , sa a l'air très important si jamais cela va plus loin !

De mon jeune age je suis vraiment perdu , je m'attendais vraiment pas à ça à la vente de ma 1ere voiture ..

je vais monté sur Amiens samedi pour aller consulter un avocat gratuitement , sa me rassurera peut être !

Je suis dégouté car quand je vois les voitures qui se vendent d'occasion , la mienne à un peu de corrosion , l'acheteur gratte la caisse et me demande un remboursement de dingue !

alors que je ne sais même pas si celui ci n'a pas récupérer des pièces pour une autre vue le "bonhomme" ..

[V1sang]

j'ai reçu l'AR 15 jours avant à peut près

En droit, il ne faudra pas de "à peu près".
Pour que l'expertise amiable et contradictoire, il faut que vous soyez convoqués 21 jours avant la date d'expertise. Sinon, elle est caduque et ne peut vous être opposée.

En effet, ce délai est nécessaire pour que vous ayez le temps de missionner vous même votre propre expert afin de défendre votre intérêt. Ce qui ne semble pas le cas.

Vous pouvez toujours le lui indiquer en précisant que vous rendez disponible pour la mise en place d'une expertise amiable et contradictoire réalisée dans les règles de l'art sachant que celle réalisée initialement n'est pas contradictoire du fait que les 21jours n'ont pas été respectés...
Et ce sera reparti pour une nouvelle réunion à laquelle vous vous présentez avec un Expert en Automobile pour contredire son Expert et établir un rapport différent du sien. Les deux peuvent s'opposer et vous n'aurez pas un seul rapport unilatéral contre vous.

[Rhinoxerox]

Bonjour,

(...)je vais monté sur Amiens samedi pour aller consulter un avocat gratuitement , sa me rassurera peut être !

Ça n'est pas une bonne idée !!!!!
Excusez-moi mais les avocats ne sont pas mes amis. C'est une profession qui gagne à chaque fois, peu importe que les conseils qu'ils vous prodiguent soient bons ou mauvais, que vous perdiez ou que vous gagniez...

Il y a un point important dans votre dossier, à priori l'expert et son "client" se connaissent et ont pour habitude de mettre la pression au vendeur pour une reprise avec en plus une plus-value !!!
Pourriez-vous avoir des noms de personnes qui auraient déjà eu affaire à ce duo et qui pourraient vous le témoigner ? Dans ce cas vous pourriez déposer une main courante en gendarmerie et prévenir le ministère des transports (qui gère les experts en automobile) des agissements de ce dernier. Ça devrait bien les calmer...

En attendant je reste sur mes conseils, ne leur répondez plus, ni au tel ni aux mails, gardez bien tout précieusement, attendez gentillement un courrier RAR de sa part auquel vous lui répondrez que l'expertise ne s'étant pas dérouler dans les règles, vous restez à sa disposition pour une "vrai" expertise à laquelle vous vous rendrez avec un expert de votre choix.

Cordialement.

[DYLANSRN]

Bonjour !

Merci de vos réponses , sa fais plaisir d'être un peu aider !

j'ai eu le recommandé le 2 juillet , rendez vous le 22 juillet , soit 20-21 jours , je pense qu'on est dans les temps ..

Malheureusement je n'ai aucune idée de comment retrouver les anciennes voitures qu'il aurait passé en vis caché .. si j'ai bien compris il aurait fait ça 2 fois et il a toujours gagné .

Donc pas d'avocat ? Sur qui puis je me basé si jamais cela va plus loin ?

Et si je ne lui réponds pas , celui ci ira le dire avec plaisir a son expert je pense , qui lui le marquera en gros sur son rapport .. et sa me fais un peu peur ..

De plus , je tiens à préciser , le soubassement du véhicule est déformer depuis l'achat du véhicule qui n'était pas mentionner au contrôle que j'avais fais car elle n'avait rien , pour lui c'est aussi un vis caché !

il y a eu 3 mois depuis , je pense surtout que sa fille c'est planté avec !

Comme la dit l'expert , ni moi , ni lui n'aura de problème sur ce point car nous ne serrons jamais si c'est lui ou moi , il n'y a aucune preuve hormis que la , le blackson est arraché mais c'est vraiment tout frais .


Voici les photos qu'il m'avait envoyé :



et donc l'entrée d'eau "a priori"



on voit aussi la qualité de travail de cette personne quand il prend des photos avec son pieds ..

fin bref je dois racheté une voiture 2500euros avec un soubassement abimé , un trou et aller savoir quoi encore ..

Je suis allé voir mon assurance ce matin , Ils peuvent m'assurer mais si jamais il y a un dossier a ouvrir et que tout cela à commencer avant la date du contrat ils ne le prendront pas en compte ..

[DYLANSRN]

Bonjour

malgré le faite que vous m'ayez déconseillé de voir un avocat , au point ou j'en étais j'ai quand même été en voir un .

Celui ci pense aussi que c'est un coup de bluff
il m'a dit de ne pas répondre et si jamais il me casser les pieds "d'aller se faire voir"

si jamais cela va plus loin il pourra s'occuper de moi .

J'ai eu un mail de l'acheteur dimanche soir qui m'a dit qu'il m'appelera aujourd'hui , je ni répondrais pas .

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Non, je ne déconseille pas d'aller voir un avocat, surtout si c'est gratuit, je tiens juste à remettre les choses à leur place, on voit beaucoup trop de dossiers arriver au tribunal alors que c'est perdu d'avance pour une des parties, mais on sait bien que l'avocat lui ne perdra pas, donc toujours avoir en tête qu'un avocat est un fournisseur au même titre qu'une grande surface et qu'il vit grâce à l'argent que vous lui donner, donc ne pas avoir peur, bien lui rappeler que le client c'est vous et qu'il faudra qu'il se conforme à vos demandes, que vous voulez voir les pièces qu'il envoi en votre nom pour les valider, etc...

Cordialement.

[DYLANSRN]

Bonjour

Oui bien sur je me suis mal exprimé .

Je devais donner réponse dimanche , je ne l'ai pas fais .

Aujourd'hui j'ai reçu un mai de l'acheteur :

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Bonsoir,



Je viens d'essayer de vous joindre sans résultat.



Suite à votre présence lors de l'expertise contradictoire, nous avions convenu de vous laisser 2-3 jours pour apprécier la situation ; cela fait maintenant 5 jours.



Vous avez constaté par vous même, de même que votre consultant technique et que l'expert lui-même la réalité des défauts.

Ce ne sont pas les divagations d'un acheteur versatile, mais de vrais problèmes, dont un affecte directement la sécurité du véhicule.



Vous avez réalisé aussi, je pense, que ces deux problèmes rentrent complètement dans la définition de vices cachés, sinon je vous encourage à relire nos échanges précédents.



Vous avez compris, je l'espère, que votre responsabilité est engagée à 100%, en tant que vendeur, par rapport à ces vices cachés, sinon là aussi relisez nos échanges.

La loi est claire, et elle protège l'acheteur.



L'annulation de la vente est une issue inévitable, et il ne vous reste plus qu'à en gérer les conditions.



Vous trouverez en pièce jointe (excel) le détail de la somme demandée pour clôturer cette affaire.

Cela commence à faire beaucoup par rapport au prix de la voiture, mais après tout c'est lié à vos choix.



Vous trouverez aussi en pièces jointes le détail des possibilités de réclamation offertes à l'acheteur ; la encore c'est très clair et la jurisprudence est indiquée.



Dans notre cas, le remboursement de la voiture au prix d'achat, de la carte grise et des frais engagés (sur facture) est le point de départ.

Le remboursement des frais de déplacements est calculé d'après le barème fiscal, pour un aller-retour avec ma voiture et un retour seul avec la 106.

Le montant au km est de 0.54€ pour la 106 (5cv), et 0.595€ pour la 406 (7cv et +).

Et je n'ai même pas compté les péages.



Le contrôle technique et l'expertise auraient pu être évités, mais c'est le prix du déni, de l'insouciance, de l'arrogance et probablement aussi des mauvais conseils.



Dans notre cas, il n'y a ni frais de remorquage, ni frais d'immobilisation, et pas encore de frais d'avocat et d'huissiers.



Le préjudice lié à la privation de jouissance du véhicule, à hauteur de 10€ par jour, emmène déjà à plus de 500€ depuis mon premier mail du 06-06-2015.

Et ça monte tout les jours.



Le préjudice moral, je ne l'ai pas calculé exactement, je laisserai ce soin à l'avocat, mais il y a l'achat d'un autre véhicule, la pose d'une demi –journée pour l'expertise, les nombreux mails envoyés fort tard, le temps consacré à notre défense, etc…



Bref vous pouvez trouver la note salée, ce n'est rien par rapport à ce qui se prépare à l'étape suivante.





Et puis il y a un autre angle de vision à prendre en compte.



Depuis le début de cette affaire, vous nous prenez pour des imbéciles .



Vous avez dit à plusieurs reprises avoir acheté ce véhicule 6 mois plus tôt, or la carte grise à votre nom date de février 2015.

Vous l'avez mis en vente moins d'un mois après l'avoir mis à votre nom.

Il y a deux possibilités :

- soit vous l'avez achetée pour la conserver, et vous avez découvert quelque chose qui vous a poussé à la revendre; et que nous n'avons peut-être pas encore vu.

- soit vous l'avez acheté avec quelques travaux à faire, pour la revendre rapidement en prenant un petit billet au passage.

Dans le premier cas, cela ne m'inspire aucune sympathie, c'est une réaction d'enfoiré, particulièrement pour un professionnel.

Dans le second cas, cela ne me gène pas, j'ai moi-même effectué ce genre d'opération il y a 30 ans ; mais il faut assumer.

Je vous laisse le bénéfice du doute.



Dans les faits, vous aller récupérer un véhicule en meilleur état que celui que vous avez vendu.

- Boite vidangée

- Filtre à essence changé

- Tambours AR dépoussiérés et déglacés

- Remplacement liquide de frein effectué

- Remplacement liquide de refroidissement effectué, avec changement du calorstat et d'une sonde.

- Courroie de distribution remplacée

- Réglage du jeu aux soupapes effectué avec joint de cache culbuteur et support moteur D neufs

- Pompe de lave glace changée

- Embase d'antenne changée

- Axes, serrures et charnières lubrifiés

- Moteur de centralisation neuf à l'ARD

- Serrures de portes AR opérationnelles, plus de problèmes de fermeture.

- Isolation des portes AR reposée



Etant carrossier, vous n'aurez que votre temps à passer pour corriger les deux vices cachés.

Plus éventuellement un peu de peinture Rouge Vallelunga pour refaire un hayon et un bouclier AR propre.



Et vous aurez un véhicule que vous pourrez remettre en vente à 2000€ sans problème.



Aujourd'hui, nous ne vous réclamons pas d'indemnités, ni pour le préjudice moral, ni pour la privation de jouissance du véhicule.

Mais il faut aller très vite, sans retour positif de votre part demain, j'engage la procédure avec un avocat.



Salutation.
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J'ai donc le droit à une facture de 2530,02euros !

Alors la il faut surtout m'expliquer , il me demande 214.82euros pour les frais de carburant de sa Peugeot 406 diesel pour l'aller-retour et 98euros pour le retour de la 106

c'est de la pur escroquerie la !!

Je n'ai toujours pas reçu le rapport d'expertise ou quoi que se soit d'autre . alors lui répondre demain , je trouve pas ça logique