Vente d'un véhicule d'occasion

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JS3
Messages : 5
Inscription : sam. oct. 19, 2019 12:48 pm

Vente d'un véhicule d'occasion

Message par JS3 »

Bonjour à toutes et tous ,
Je viens vers vous car gros soucis avec une vente d'un fourgon Fiat Scudo année 2002 vendu avec un CT ok de moins de 6 mois , je suis particulier et j'ai vendu mon fourgon à des personnes qui ne sont pas de ma région .
Les personnes sont revenues vers moi en me disant au téléphone qu'ils étaient tombés en panne , ils ont changés une durite , le véhicule a redémarré mais s'éteint au bout de quelque secondes , ils ont donc mis le véhicule dans un garage Fiat mais apparemment les mécanos ne veulent pas toucher au véhicule pour je ne sais quelle raison . L'acquéreur me demande donc un remboursement du véhicule et je dois me débrouiller pour aller rechercher le véhicule qui ne démarre plus alors qu'il allait très bien à la vente en sachant que la carte grise est barrée mais l'acquéreur ne l'a pas faite à son nom. Merci pour ceux qui prendront la peine de me lire et de me répondre. Cordialement.

angeoliver
Messages : 785
Inscription : jeu. déc. 25, 2014 7:28 pm

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par angeoliver »

Bonjour

Combien de kms ce vieux fourgon?

Quel prix de vente?

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par Jeanmi »

Il est bien gentil votre vendeur, mais c'est à lui d'apporter la preuve d'un vice existant ou sur le point d'apparaître à la vente...; outre l'age et le kilométrage du véhicule, est-ce que l'acheteur n'a pas mis dedans du gasoil pollué pouvant expliquer la panne ? Combien de temps et de Kms entre la vente et la panne ?
Dans tous les cas, s'il a quelque chose à vous reprocher, c'est à lui d'entamer des démarches contre vous via une expertise contradictoire pour déterminer l'origine de la panne...

JS3
Messages : 5
Inscription : sam. oct. 19, 2019 12:48 pm

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par JS3 »

Bonjour , j'ai vendu ce fourgon 1900€ avec 190 000kms.
Il y a eu 3 semaines entre l'achat et cette panne le fourgon roulait bien lorsqu'il est reparti avec et même avant . Et concernant la carte grise barrée mais non refaite par l'acquéreur, est ce qu'il y a un risque pour ça ?

major
Messages : 233
Inscription : ven. déc. 06, 2013 6:20 pm

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par major »

Bjr JS3

Bien sur il y a risques (de PV) mais vous ne pouvez pas obliger un acheteur à changer le titre de circulation.

Si vous avez fait la déclaration via ANTS de cette cession, bien sur enregistrée au nom de votre acheteur vous n'avez aucune inquiétude (en principe...)..
Vérifiez en demandant le certificat de situation administratif.

Cdt

JS3
Messages : 5
Inscription : sam. oct. 19, 2019 12:48 pm

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par JS3 »

Concernant l'ANTS lorsque je veux effectuer la démarche le site m'annonce "La situation du dossier ne permet pas de continuer la démarche .
La démarche est en cours sur mon dossier"
mais je ne reçois pas de code . Est ce que c'est normal?
Cordialement.

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par Jeanmi »

Pour l'ANTS, il faut essayer de les appeler (bon courage...).
S'il s'est passé 3 semaines entre la vente et la panne, cela commence plutôt bien pour vous...; forcément, vous ne pouvez pas savoir ce qu'il fait durant ce laps de temps et tout est possible.
C'est à votre acheteur d'entamer les démarches, à savoir prendre un expert pour que vous soyez convoqué à une expertise contradictoire, avec un véhicule qui est censé ne pas avoir été démonté (pour conserver les choses en l'état); s'il a été démonté (ce qui serait bien pour vous), des moyens de preuve ont pu disparaître, donc pas de recours contre vous...
Par hasard, savez vous dans quel garage précisément se trouve la voiture ? Essayez de les appeler pour savoir ce qu'il y a et ce qu'ils en pensent...;; le fait de ne pas vouloir intervenir dessus est peut-être bon signe...

JS3
Messages : 5
Inscription : sam. oct. 19, 2019 12:48 pm

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par JS3 »

Je ne sais pas précisément mais apparemment dans la ville il y en a deux donc je pourrais trouver facilement en appelant les deux . Je vais voir avec des avocats demain pour me préparer à toutes éventualités. Je vous tiens donc au courant et vous remercie pour vos réponses qui me rassurent.

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par Jeanmi »

Non, pas besoin d'avocat pour l'instant...; vous n'avez pas la main pour faire quoique se soit, c'est à votre acheteur de lancer la procédure...; par contre, si vous n'avez pas de protection juridique, essayer d'en prendre une de suite pour avoir l'aide d'un expert auto le moment venu si vous avez besoin...

JS3
Messages : 5
Inscription : sam. oct. 19, 2019 12:48 pm

Re: Vente d'un véhicule d'occasion

Message par JS3 »

Je reviens donc vers vous pour faire suite à mon histoire.
J'ai reçu une lettre recommandée de l'acquéreur qui explique ce qui lui est arrivé , des choses incohérences sont écrites. Voilà qu'il me parle de la portière latérale qui a un jour et que celle ci n'aurait pas dû passer au CT et que c'est un vice caché , je suis donc aller voir le technicien du CT qui m'a clairement dit que lors d'un CT les portières et autres ouvrants doivent s'ouvrir et se fermer . L'acquéreur me dit selon les dires des garagistes que le moteur aurait été trafiqué , bidouillé en sachant que le moteur a été changé par le propriétaire précédent la facture de celui-ci a été donné à l'acquéreur et depuis le temps je n'ai jamais eu de soucis . Suite au prochain épisode. Je doit aller à la maison de la justice pour prendre des renseignements.

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