bonjour!
mon ami s 'est fait arreté jeudi par la police.ils lui ont demandé de souffler et ont enregistré 0.38mg/litre air.ils lui ont affligé une amende de 90 euros à régler sous 3 jours et ont coché la case perte de points mais sans indiquer le nombre.il passe en ce moment une série de test pour passer le permis D et il est complétement déprimé de ce qui lui arrive.
pouvez vous me dire ce qu'il l'attend? doit il attendre la dernière minute pour régler l'amende pour reculer la procédure? et peut il avoir un recours avec des justificatifs de recherche d'emploi avec tests pour permis D en cours?
pour vos réponses merci !!!!!!
PERMIS PROBATOIRE ALCOOLEMIE
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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soleil
Bonjour,
C'est donc soit fin 2007 ou fin 2008, si c'est fin 2007 il aurait pu y avoir une manoeuvre a effectuer mais qui n'est pas facile celle qui consiste à contester, puis demander à être jugé, puis de faire appel, puis aller en cassation quitte à abanonner en cours de route si la date fatitique est atteinte et les 12 points crédités. Si c'est fin 2008 ça ne va pas pouvoir le faire.
Aucune idée pur le délai entre la date de paiement de l'amende et la notification de perte du permis, c'est tellement variable, disons quelques semaines à plusieurs mois.
C'est donc soit fin 2007 ou fin 2008, si c'est fin 2007 il aurait pu y avoir une manoeuvre a effectuer mais qui n'est pas facile celle qui consiste à contester, puis demander à être jugé, puis de faire appel, puis aller en cassation quitte à abanonner en cours de route si la date fatitique est atteinte et les 12 points crédités. Si c'est fin 2008 ça ne va pas pouvoir le faire.
Aucune idée pur le délai entre la date de paiement de l'amende et la notification de perte du permis, c'est tellement variable, disons quelques semaines à plusieurs mois.
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soleil
Bonjour,
Désolé, le nombre de point ne peut être négocié par qui que ce soit, c'est impossible sauf à bidouiller la saisie infomatique du PV.
Un avocat pourra voir s'il y a une faille dans la procédure mais c'est rare dans des cas relevés par amende forfaitaire. De toute façon l'on ne pourrait la rechercher, donc la constater, qu'après la perte de points à moins de réclamer aujourd'hui oui mais pour quel motif ? et demander la copie du PV car votre ami n'a entre les mains que la carte de paiement et l'avis de contravention, le PV c'est la souche que conserve l'agent et que votre ami a peut-être signée
Désolé, le nombre de point ne peut être négocié par qui que ce soit, c'est impossible sauf à bidouiller la saisie infomatique du PV.
Un avocat pourra voir s'il y a une faille dans la procédure mais c'est rare dans des cas relevés par amende forfaitaire. De toute façon l'on ne pourrait la rechercher, donc la constater, qu'après la perte de points à moins de réclamer aujourd'hui oui mais pour quel motif ? et demander la copie du PV car votre ami n'a entre les mains que la carte de paiement et l'avis de contravention, le PV c'est la souche que conserve l'agent et que votre ami a peut-être signée
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soleil
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antoine
bonjour,
mon fils a été controler avec 0,39mg/l.il a reglé de suite le pv et un mois aprés papier qui lui mentionne de restituer son permis car il est en permis probatoire et annulation de permis.
nous avons contacter un avocat qui nous dit qu'il ne fallais pas payer le pv, contre tout nous avons fait appel au tribunal administratif qui rejette notre demande en disant pas d'urgence dans ce dossier pourtant mon fils et routier et possede tous ces permis.il doit rendre son permis debut mars et doit bien entendu repasser tous ces permis .
si vous n'avez pas payer l'amende contacter un avocat sinon ne croyer pas que de chercher du travail va les attendrir, mon fils lui perd le sien.
bon courage a vous
mon fils a été controler avec 0,39mg/l.il a reglé de suite le pv et un mois aprés papier qui lui mentionne de restituer son permis car il est en permis probatoire et annulation de permis.
nous avons contacter un avocat qui nous dit qu'il ne fallais pas payer le pv, contre tout nous avons fait appel au tribunal administratif qui rejette notre demande en disant pas d'urgence dans ce dossier pourtant mon fils et routier et possede tous ces permis.il doit rendre son permis debut mars et doit bien entendu repasser tous ces permis .
si vous n'avez pas payer l'amende contacter un avocat sinon ne croyer pas que de chercher du travail va les attendrir, mon fils lui perd le sien.
bon courage a vous