plusieurs a se faire verbalisé > certain ont fait sauté &
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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plusieurs a se faire verbalisé > certain ont fait sauté &
Bonjour a vous,
je vous explique ma situation,
en aout dernier en sortant d'une fete municipale je me suis fait controler avec un taux de 0.37MG/L d'air expiré (comme une bonne 20taine ou 40taine de personne ce soir la, ils avaient mis des barraqges partout !)
mais je viens d'apprendre que une bonne parties de ceux qui avaient perdu leur permis ont reussi a le recuperer en ce regroupant et en allant (soit disant) a la prefecture. personnellement je pense plutot qu'ils sont allés devant un juge... enfin bon depuis le temps le bouche a oreil a du deformer les faits.
Hors je dispose d'un permis probatoire (fin du probatoir le 26 mars, dans donc 15j) et j'ai recu mis fevrier le courrier me disant que je perdais mes 6 points et que donc le permis etait invalidé.
Donc j'aimerais savoir s'il etait possible de connaitre comment ces autres personnes ont fait pour annuler leur amende et s'il etait possible de faire de meme (comme une sorte de jurisprudence, excusez moi mais ma connaissance de la loi est assez limitée). Existe-t-il un moyen d'utiliser le meme recours que le leur et comment savoir ce qu'ils ont fait, existe-t-il des traces quelques part ?
en vous remerciant.
je vous explique ma situation,
en aout dernier en sortant d'une fete municipale je me suis fait controler avec un taux de 0.37MG/L d'air expiré (comme une bonne 20taine ou 40taine de personne ce soir la, ils avaient mis des barraqges partout !)
mais je viens d'apprendre que une bonne parties de ceux qui avaient perdu leur permis ont reussi a le recuperer en ce regroupant et en allant (soit disant) a la prefecture. personnellement je pense plutot qu'ils sont allés devant un juge... enfin bon depuis le temps le bouche a oreil a du deformer les faits.
Hors je dispose d'un permis probatoire (fin du probatoir le 26 mars, dans donc 15j) et j'ai recu mis fevrier le courrier me disant que je perdais mes 6 points et que donc le permis etait invalidé.
Donc j'aimerais savoir s'il etait possible de connaitre comment ces autres personnes ont fait pour annuler leur amende et s'il etait possible de faire de meme (comme une sorte de jurisprudence, excusez moi mais ma connaissance de la loi est assez limitée). Existe-t-il un moyen d'utiliser le meme recours que le leur et comment savoir ce qu'ils ont fait, existe-t-il des traces quelques part ?
en vous remerciant.
Bojour
ils avaient peut être un permis à 12 points eux
Sinon si ils étaient comme vous à 0,37 mgl ils ont juste payé une amende de 135 euro minoré à 90 euro et perdu 6 points des 12. Sauf que pour les permis probatoire la sanstion est double. Le permis probatoire a été mis en place justement pour celà , pour mettre une épée de Damoclès au dessus de la tête des jeune conducteur, donc boire et prendre le volant = irrésponsabilité = plus de permis
ils avaient peut être un permis à 12 points eux
Sinon si ils étaient comme vous à 0,37 mgl ils ont juste payé une amende de 135 euro minoré à 90 euro et perdu 6 points des 12. Sauf que pour les permis probatoire la sanstion est double. Le permis probatoire a été mis en place justement pour celà , pour mettre une épée de Damoclès au dessus de la tête des jeune conducteur, donc boire et prendre le volant = irrésponsabilité = plus de permis
Bonjour
Oui j'ai bien compris, mais il faut aussi penser à la fireté de certain qui vont faire le canard, payer l"amende et se venter de l'avoir fait sauter alors qu'il ont payé 90 euro et qui vont se venter d'avoir eu un taux à tuer un éléphant.
Il faut être sure de se que vous avancez
Sinon ne conaissant pas l'affaire peu pas vous aider
Oui j'ai bien compris, mais il faut aussi penser à la fireté de certain qui vont faire le canard, payer l"amende et se venter de l'avoir fait sauter alors qu'il ont payé 90 euro et qui vont se venter d'avoir eu un taux à tuer un éléphant.
Il faut être sure de se que vous avancez
Sinon ne conaissant pas l'affaire peu pas vous aider
en fait c'est un peu compliqué, c'est un amis a l'autre bout de la france qui, dans l'hopital où il travaillait a ce moment, a entendu d'une oreille involontaire un medecin avoir declaré s'etre rendu le lendemain a la prefecture je suppose avec plusieurs autres conducteurs verbalisés et qu'ils auraient reussi a faire annuler les verbalisations pour je ne sais quel motif.
mais si nous supposons que ce soit vrai j'aimerais savoir s'il y a un moyen de se renseigner a ce sujet quelque part.
merci
mais si nous supposons que ce soit vrai j'aimerais savoir s'il y a un moyen de se renseigner a ce sujet quelque part.
merci