Arrété pour vitesse"excessive"
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Arrété pour vitesse"excessive"
Bonsoir, je viens de me faire arreter et verbaliser pour vitesse excessive sur la A4 à 23h40, au niveau de Charenton- St maurice (autoroute à 5 voies limitée à 90).J'ai dépassé une camionnette de police qui était sur la 3è voie, moi sur la 5è à gche. L'ayant vu avant, j'ai ralenti pour la dépasser vers 95 km/h, j'ai continué ma route en accélérant plus loin jusqu'à 110 à l'heure. La camionnette m'a rattrapé sur la file de gche en me faisant des appels de phares(j'étais à ce moment à 105 km/h). Je les suis, me gare, ils me demandent mes papiers et me verbalisent pour "conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances", P et R par Art. R 413.17 du CR. Je leur demande à quelle vitesse ils m'ont controlé et me répondent à 120..?? Je leur informe que je ne dépasse jamais 110 km/h sur la route et surtout à cet endroit et je leur demande avec quoi ils ont constaté ma vitesse.? Ils me répondent par rapport à leur compteur de vitesse..??Alors, j'aimerais bien savoir comment ils ont pu sortir ce chiffre alors que j'étais à 95 en les dépassant et à 105 quand ils sont arrivés à fond derrière moi (ils confondent pas plutôt la vitesse à laquelle ils ont accéléré pour me rattraper ??) J'ai évidemment contesté en signant leur papier. Y a t'il un moyen de contester devant un tribunal avec des exemples valables(jurisprudence par ex) pour ce genre de "débilité" qui est totalement inexacte car étant au chomage(depuis la perte de mon permis!!), je n'ai pas envie de payer 90 ou 135 euros. Merci pour vos réponses
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330cia
Je ne suis pas Le spécialiste du site, mais effectivement il y a moyen de contester cette infraction. D'abord, le bon réflexe est de n'avoir rien signé.
Ensuite, il faudrait savoir à mon avis s'ils ont indiqués une vitesse "enregistrée" et une vitesse "retenue" sur le PV.
Si la réponse est positive, il doivent indiquer avec précision l'appareil de mesure utilisé (Sageme Erolaser N°... par exemple) ainsi que la date de révision de celui-ci (inférieur à un an). Si c'est le compteur de leur traffic Renault l'appareil de mesure, par définition celui-ci est faux et en principe légalement dépourvu de validité vis à vis de la loi.
Mais là, vous êtes face à leur parole contre la votre...
Dans tous les cas, on s'aperçoit bien qu'à leur où vous vous êtes fait arrêter, ils n'avaient d'autre chose à faire que de vous emmerder, et abuser de leur pouvoir pour vous sanctionner. Ne vous laissez pas faire. A mon avis contacter un avocat, si votre permis "dépend" de cette infraction.
Cordialement.
Ensuite, il faudrait savoir à mon avis s'ils ont indiqués une vitesse "enregistrée" et une vitesse "retenue" sur le PV.
Si la réponse est positive, il doivent indiquer avec précision l'appareil de mesure utilisé (Sageme Erolaser N°... par exemple) ainsi que la date de révision de celui-ci (inférieur à un an). Si c'est le compteur de leur traffic Renault l'appareil de mesure, par définition celui-ci est faux et en principe légalement dépourvu de validité vis à vis de la loi.
Mais là, vous êtes face à leur parole contre la votre...
Dans tous les cas, on s'aperçoit bien qu'à leur où vous vous êtes fait arrêter, ils n'avaient d'autre chose à faire que de vous emmerder, et abuser de leur pouvoir pour vous sanctionner. Ne vous laissez pas faire. A mon avis contacter un avocat, si votre permis "dépend" de cette infraction.
Cordialement.
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cyril
bonjour,
vous avez recu le pv magique que beaucoup de personnes ont reçu ces derniers temps (dont moi en février)
si vous regardez sur les autres pages vous trouverez plusieurs post pour cette infraction
je sais qu'une personne a contesté et a mis sa lettre sur son post et malgré le fait que cet article du code de la route contiennent 11 alinéas (je suppose que sur votre pv non plus ils n'ont pas précisé lequel comme trés souvent), il n'a pas obtenu gain de cause.
pour moi c'est l'infraction qui continue a faire rentrer l'argent dans les caisses de l'état mais cela parait mois repressif car il n'y a pas de perte de points....
regarder en page 3 le poste de polos vitesse excessive
page 8 contravention pour vitesse excessive et défaut de maitrise de la vitesse, page 9 pv au jugé.
si vous le sentez vous pouvez toujours contester mais je ne suis pas trés optimiste...
vous avez recu le pv magique que beaucoup de personnes ont reçu ces derniers temps (dont moi en février)
si vous regardez sur les autres pages vous trouverez plusieurs post pour cette infraction
je sais qu'une personne a contesté et a mis sa lettre sur son post et malgré le fait que cet article du code de la route contiennent 11 alinéas (je suppose que sur votre pv non plus ils n'ont pas précisé lequel comme trés souvent), il n'a pas obtenu gain de cause.
pour moi c'est l'infraction qui continue a faire rentrer l'argent dans les caisses de l'état mais cela parait mois repressif car il n'y a pas de perte de points....
regarder en page 3 le poste de polos vitesse excessive
page 8 contravention pour vitesse excessive et défaut de maitrise de la vitesse, page 9 pv au jugé.
si vous le sentez vous pouvez toujours contester mais je ne suis pas trés optimiste...
Bonjour et merci pour vos réponses..qui ne me laissent pas trop optimiste qd même car tout le monde sait que les flics ne se trompent et ne mentent jamais..!!! Mais je vais contester qd même, je verrai bien même si c'est sans grand espoir. Ce qui est sûr, c'est qu'ils avaient rien d'autre à foutre que d'emmerder les gens à cette heure ci.!! et c'est bien par rapport à leur compteur qu'ils m'ont verbalisé..Un avocat coûte trop cher et j'ai déja perdu mon permis, j'attends de passer incessamment sous peu au tribunal pour esperer récuperer mon ancien permis.. si dieu le veut !!!
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330cia
Je ne veux pas enfoncer le clou, mais si vous êtes sous le coup d'une annulation de permis, ne rêvé pas trop pour le tribunal... Si vous n'êtes pas défendu par un Avocat Spécialisé au tribunal avec un dossier solide à l'appui, il y a pratiquement AUCUNE chance que le juge verse une larme pour votre situation personnelle. Quand au procureur de la République, n'attendez aucune clémence de sa part !
Tenez nous au courant quand même...
Bonne chance.
Tenez nous au courant quand même...
Bonne chance.
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moimeme
Bonjour
Ils vous ont bien eu les keufs, après renseignement auprès de l'un des leurs, c'est la tactique type qu'ils ont employé dans votre cas : ils constatent la vitesse à leur compteur et vous arrête (indéniablement vous êtes au dessus, de peu mais au dessus) lors du contrôle, vous rouspétez et vous leur demandez "mais à quelle vitesse vous m'avez contrôlé" et ils répondent "à 120"(bien sure au dessus de ce que vous étiez à votre compteur) et vous leur dites" mais c'est pas vrai j'était à 105 tout au plus" et toc vous venez de rconnaitre être au dessus des 90 km/h et avez ainsi creusé votre propre tombe.
Imparable, vous avez tort sur ce coup là ! Faut pas jouer avec eux, ils sont les plus forts.
Si eux déjà roulent à 90 et que vous les dépassez et qu'en plus vous accélérez en vous éloignant, c'est un peu jouer avec le feux. Il y a des situation où il faut faire profil bas.
Ils vous ont bien eu les keufs, après renseignement auprès de l'un des leurs, c'est la tactique type qu'ils ont employé dans votre cas : ils constatent la vitesse à leur compteur et vous arrête (indéniablement vous êtes au dessus, de peu mais au dessus) lors du contrôle, vous rouspétez et vous leur demandez "mais à quelle vitesse vous m'avez contrôlé" et ils répondent "à 120"(bien sure au dessus de ce que vous étiez à votre compteur) et vous leur dites" mais c'est pas vrai j'était à 105 tout au plus" et toc vous venez de rconnaitre être au dessus des 90 km/h et avez ainsi creusé votre propre tombe.
Imparable, vous avez tort sur ce coup là ! Faut pas jouer avec eux, ils sont les plus forts.
Si eux déjà roulent à 90 et que vous les dépassez et qu'en plus vous accélérez en vous éloignant, c'est un peu jouer avec le feux. Il y a des situation où il faut faire profil bas.
Rhaaa!! merci de m'encourager..!! lol. Mais étant qd même un peu maso, je vais essayer de plaider ma cause devant l'omp puis le tribunal si réponse négative. Quant au passage au tribunal pour esperer recuperer mon ancien permis, je vous tiens au courant.. On verra si le pot de fer aura encore gain de cause contre le pot de terre..!!
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moimeme