CONSEIL sur conduite tenir pour ne pas perdre les pts

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
MORICE

CONSEIL sur conduite tenir pour ne pas perdre les pts

Message par MORICE »

Je me suis fait verbalisé au motif d’usage d’un téléphone tenu en mains par le conducteur d’un véhicule en circulation

En effet, si je l’avais en main, j’étais à l’arrêt lorsque l’agent m’a fait signe, et que par ailleurs il m’a verbalisé sur un document préalablement rempli. Pour preuve les couleurs d’encre diffèrent.
Il semblerait que l’officier s’attendait (ou se devait) de trouver un quelqu’un a verbaliser sur une infraction de ce type.
Je le lui en ai fait la remarque sur laquelle il rien voulu entendre et m’a répondu qu’il avait des instructions (sic).
Je peux comprendre que de tenir le téléphone à la main alors que j’étais à l’arrêt l’amène à pencher que je téléphonais, mais là où je proteste c’est sur le « délit » pré-conçu et la volonté affichée de l’officier de me verbaliser à tout prix.
Je voudrais contester la contravention que je n’ai pas signé, qui me pénalise de 2 points sur mon permis de conduire
Mais je ne sais pas si je dois payer l'amende et contester tout de suite ou attendre
Le fait d'avoir la case cocher OUi sur le pv présume de mon information ou dois je attendre une notification du retrait pour contester
Merci de m'éclairer et de votre aide :D

moimeme

Message par moimeme »

Bonjour
Vous manquez de précision : où étiez vous arrêté ?

MORICE

CONSEIL

Message par MORICE »

Pour être plus précis
J'étais sur la chaussée a l'arrêt mais moteur en marche .
En centre ville vous pouvez difficilement vous garer
Merci

moimeme

Message par moimeme »

Bonsoir
Si vous étiez sur la chaussée, moteur en marche , vous êtes considéré en circulation, circulation veux pas dire que votre véhicule bouge.
Donc même pas la peine de contester

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: CONSEIL

Message par Aléa »

Bonjour,
MORICE a écrit :Pour être plus précis
J'étais sur la chaussée a l'arrêt mais moteur en marche .
En centre ville vous pouvez difficilement vous garer
Merci

Sur la chaussée d'accord, mais où, dans un bouchon, au feu rouge, sur une place de stationnement ?

moimeme

Message par moimeme »

J'étais sur la chaussée a l'arrêt mais moteur en marche .
En centre ville vous pouvez difficilement vous garer

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonjouir,

Bon d'accord, alors le P V est tout a fait régulier. Mais faisait-il donc sur le milieu de la chaussée ? il aurait pu en prendre un autre de PV :roll:

MORICE

Message par MORICE »

J'étais a cheval sur le trottoir :roll:

merci pour les reponses
:o

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonsoir,
MORICE a écrit :J'étais a cheval sur le trottoir :roll:

merci pour les reponses
:o
C'est bien ce que j'avais dit, vous auriez pu en prendre un autre. :roll:

Répondre