Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif... IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Voila Samedi matin j'ai fait une soirée qui c terminer a 4 heures du matin pas mal alcoolisé...N'etant pas apte a conduire je decide de dormir.Réveil a 11 heures dans mon véhicule je fais 100 metres et m'arrete sur un parking d'hotel pour m'y reposer.J'eteind mon véhicule et retire les clefs avnt deux amis a l'interieur on discute quelque minutes.5 mn apres deux gendarme s'aretent a coter de moi et me demande de les suivres pour un controle.
Je les suis mes papiers sont en regles mais pas le controle a la machine ethilotest...0.38 malgré mon sommeil...
Etant etonner de me faire controler a l'alcootest arreter et sans les clef sur mon vehicule et sur un parking d'hotel j'ai refuser le délit mais aussi de signé tout papier
Ai-je une chance de gagner la contestation???tout en sachant qu'il me reste 5 point et que j'etait en permis provisoire d'un an pour le meme delit...
Je rique quoi aussi???en cas de perte de la contestation...
une deuxieme question si vous voulez bien...
Vu qu'il me reste 5 point sur mon permis et je vais en perdre 6 dans le pire des cas...Est ce que si je ratrape des points aupres d'un organisme (4) ce qui fera un total de 9.Vais je quand meme perdre mon permis vu que la condamnation ne sera pas deja passer vu que j'ai contester??
merci de vos reponse c assez compliqué je sais mais j'ai vraiment besoin de votre aide merci a tous.
Les gendarmes vous ont vu conduire, on déduit que vous veniez de conduire ou est-ce vous qui leur avez dit que vous veniez de déplacer la voiture ?
Oui, si cela vous est possible, vous pouvez suivre un stage. Ls points ne seront retirés, pour une amende forfaitaire, qu'après le paiement de celle ci car je suppose que vous avez eu droit à une amende à 135/90 euros.
A 0,38 mg/l ce n'est pas un délit mais une contravention.
Pour ce qui est des gendarmes je ne sais pas si ils m'ont vu mais en tout cas je leur es dit que je stationai sur le parking car j'avais pris une chambre d'hotel.
Je ne pense pas qu'ils m'est cru mais bon faut il prouver qu'ils m'ont vu rouler..je ne sais pas comment cela se passe.
Ensuite en ce qui concerne les points j'ai appeler cet apres midi et apparemnt j'ai le droit d'en recuperer 4 ce qui me fera un total normalement de 9 points.
-6 =3 donc ca passe...
Et vu que j'ai contester mes points me seront retirer apres le jugement si j'ai bien compris!
Donc apparemnt c possible que je passe a travers du retrait de permis..
Le cas de recidive n'engage a rien??
Bonsoir
Si vous avez une note de l'hôtel montrant que vous avez pris une chambre AVANT le contrôle de gendarmerie, à mon avis votre contestation à de bonnes chances, s'il faut devant le tribunal.
de plus pour moi le contrôle des gendarmes concernant ton alcoolémie est illégal en effet il faut savoir que les gendarmes comme la police sont soumis au code de la route qui prévoit les cas du dépistage de l'imprégnation alcoolique.
en gros contrôle alcoolémie bien balisé ou après commission d'une infraction susceptible de retirer des points.
a part dans le cas d'une conduite en Etat d'ivresse ou seul l'agent est juge mais il doit y avoir un examen médiacl si je ne m'abuse