vice caché ou pas
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
stephane51
- Messages : 11
- Inscription : mer. mars 16, 2016 12:38 pm
vice caché ou pas
bonjour, voila 4 mois que nous avons acheter un kia sportage 1.7 crdi année 2012 au prix 13.990 euros a un dépot vente avec une garantie 3 mois , le véhicule a eu son 4 ème anniversaire donc passage contrôle technique , lors du passage on me dit que le véhicule n'est pas conforme les 4 pneu sont a changé trop grand , il me dit également que en cas de pépin l'assurance ne fonctionne pas . vice caché ou pas ?
j'avais oublié de dire que au 2 mois nous avons du déjà changé les roulement grrrrrrrr a t on droit a un recours ?
j'avais oublié de dire que au 2 mois nous avons du déjà changé les roulement grrrrrrrr a t on droit a un recours ?
-
Rhinoxerox
- Messages : 774
- Inscription : mer. janv. 09, 2013 5:50 pm
- Localisation : France
Re: vice caché ou pas
Bonjour,
La taille des pneus est parfois retenue comme vice caché, autant l'état des pneus doit être contrôlé lors de l'achat dans le cadre d'un examen minutieux du véhicule, autant si vous n'êtes pas professionnel de l'automobile on ne peut pas vous reprocher de ne pas connaitre la taille des pneus homologués sur le véhicule.
Vous n'avez pas le droit de diminuer la taille et l'indice de charge des pneumatiques homologués sur votre véhicule, l'indice de vitesse peut être diminué dans le cadre d'utilisation de pneumatiques portant la mention "M+S" si une indication est portée à la connaissance du conducteur dans l'habitacle.
En revanche vous avez le droit d'augmenter la taille des pneus tant qu'ils restent dans la tolérance de +/-3% sur le diamètre extérieur ainsi l'indication du compteur de vitesse reste dans les tolérances.
Pour savoir si vos pneus sont homologués sur votre véhicule vous pouvez consulter ce lien pour les VP et 4x4 ou ce lien pour les camionnettes
Pour ce qui est des roulements, d'une part ce sont des pièces d'usure donc difficilement qualifiable en "vice caché" et d'autre part vous les avez changé donc vous ne pouvez plus rien réclamer à postériori.
A qui avez-vous acheté le véhicule ? Un professionnel ou un particulier ?
Cordialement.
La taille des pneus est parfois retenue comme vice caché, autant l'état des pneus doit être contrôlé lors de l'achat dans le cadre d'un examen minutieux du véhicule, autant si vous n'êtes pas professionnel de l'automobile on ne peut pas vous reprocher de ne pas connaitre la taille des pneus homologués sur le véhicule.
Vous n'avez pas le droit de diminuer la taille et l'indice de charge des pneumatiques homologués sur votre véhicule, l'indice de vitesse peut être diminué dans le cadre d'utilisation de pneumatiques portant la mention "M+S" si une indication est portée à la connaissance du conducteur dans l'habitacle.
En revanche vous avez le droit d'augmenter la taille des pneus tant qu'ils restent dans la tolérance de +/-3% sur le diamètre extérieur ainsi l'indication du compteur de vitesse reste dans les tolérances.
Pour savoir si vos pneus sont homologués sur votre véhicule vous pouvez consulter ce lien pour les VP et 4x4 ou ce lien pour les camionnettes
Pour ce qui est des roulements, d'une part ce sont des pièces d'usure donc difficilement qualifiable en "vice caché" et d'autre part vous les avez changé donc vous ne pouvez plus rien réclamer à postériori.
A qui avez-vous acheté le véhicule ? Un professionnel ou un particulier ?
Cordialement.
Re: vice caché ou pas
Si la monte de pneus rend le véhicule non conforme au point d'être refusé au CT, ce n'est pas un vice caché mais défaut de délivrance conforme ( art 1604).
Vous ne pouvez pas obtenir le CT a cause de cela
Il est interdit de rouler sans CT valide, donc vous ne pouvez pas vous servir du véhicule et par conséquent vous ètes en porte à faux avec votre assurance
Le vendeur doit remettre le véhicule en état, peu importe qu'il soit pro ou particulier.
Si c'est un particulier, il doit se rapprocher du professionnel qui a monté les pneus pour un échange.
Avez vous la facture du remplacement des pneus?
Si oui, Pour faire plus rapide allez voir le professionnel directement avec la facture pour faire l'échange directement.
Dans le pire des cas, Si le vendeur est un peu,magouilleur et qu'il a monté des pneus au black les moins chers possible avant de revendre le vehicule sans trop se soucier de la taille, ce sera plus compliqué
Vous ne pouvez pas obtenir le CT a cause de cela
Il est interdit de rouler sans CT valide, donc vous ne pouvez pas vous servir du véhicule et par conséquent vous ètes en porte à faux avec votre assurance
Le vendeur doit remettre le véhicule en état, peu importe qu'il soit pro ou particulier.
Si c'est un particulier, il doit se rapprocher du professionnel qui a monté les pneus pour un échange.
Avez vous la facture du remplacement des pneus?
Si oui, Pour faire plus rapide allez voir le professionnel directement avec la facture pour faire l'échange directement.
Dans le pire des cas, Si le vendeur est un peu,magouilleur et qu'il a monté des pneus au black les moins chers possible avant de revendre le vehicule sans trop se soucier de la taille, ce sera plus compliqué
Re: vice caché ou pas
avant de crier au scandale, dans quel etat sont les pneus ? si bien entamés, il n'y a qu'a les changer et rouler...
j'ai moi meme acheté un 4x4 avec des pneus 1 taille au dessus, et avec le CT... comme quoi, certains CT sont plus regardant que d'autres... et j'assumerai au prochain... si on me dit pneus non conformes, j'en profiterai pour investir dans un jeu de pneus hiver et j'alternerai.
pour ce qui est des assurances, en theorie, oui, il y a modification des caractéristiques du vehicule et SI il y a accident impliquant votre responsabilité et la mauvaise monte, ca pourrait se retourner contre vous.
pour les roulements de roue, ca dépends du kilometrage et de l''utilisation.... je dirais qu'un mauvais usage (traction lourde, chocs, chargement) peut flinguer des roulements en 50 000 km...
j'ai moi meme acheté un 4x4 avec des pneus 1 taille au dessus, et avec le CT... comme quoi, certains CT sont plus regardant que d'autres... et j'assumerai au prochain... si on me dit pneus non conformes, j'en profiterai pour investir dans un jeu de pneus hiver et j'alternerai.
pour ce qui est des assurances, en theorie, oui, il y a modification des caractéristiques du vehicule et SI il y a accident impliquant votre responsabilité et la mauvaise monte, ca pourrait se retourner contre vous.
pour les roulements de roue, ca dépends du kilometrage et de l''utilisation.... je dirais qu'un mauvais usage (traction lourde, chocs, chargement) peut flinguer des roulements en 50 000 km...
Re: vice caché ou pas
Correspondance de taille et homologation sont, il me semble, 2 choses totalement differentes...je ferais plus confiance a ce qui est precisé sur le livret d'utilisation du vehicule...a noter que je viens de regarder le certificat de conformite qui est donc le seul document officiel d'une Clio que je possede et il n'apparait qu'une seule et unique taille....Pour savoir si vos pneus sont homologués sur votre véhicule vous pouvez consulter ce lien pour les VP et 4x4 ou ce lien pour les camionnettes
Re: vice caché ou pas
J'ai vu des roulements hs sur une petit 4x4...de plage...a cause du sablealex166 a écrit : Pour les roulements de roue, ca dépends du kilometrage et de l''utilisation.... je dirais qu'un mauvais usage (traction lourde, chocs, chargement) peut flinguer des roulements en 50 000 km...
Re: vice caché ou pas
oui, mais la c'est extrême... j'ai moi meme flingué des roulements de roue en 5000 km sur un petit 4x4 en allant dans l'eau... mais on sort d'un usage normal la...
apres il faut assumer 
Re: vice caché ou pas
Oui attention
Dans le cas présent, la monte de pneus n'est pas homologuée et rend le véhicule non conforme a son homolguation UTAC, seule et unique référence pour le contrôle technique > pas de ct > voiture interdite de circulation
Le véhicule étant non conforme, en cas d'accident l'assurance du propriétaire se rétractera pour fausse déclaration, en supplément de l'absence de ct.
Il peut y avoir plusieurs tailles homologuées pour un même véhicule, mais ca ne veut pas dire qu' on fait ce qu' on veut.
J'ai une auto montée en 215/55 17. Vu qu' Il y a des modèles de ce véhicule montés en 16", j'ai demandé au CT si je pouvais en monter (en vue de monter un pack hiver à moindre cout). Hé bien surprise! La série de mon véhicule est homologuée uniquement en 17" ou 18", donc pas le choix.
Toujours se renseigner avant de se lancer.
Dans le cas présent, la monte de pneus n'est pas homologuée et rend le véhicule non conforme a son homolguation UTAC, seule et unique référence pour le contrôle technique > pas de ct > voiture interdite de circulation
Le véhicule étant non conforme, en cas d'accident l'assurance du propriétaire se rétractera pour fausse déclaration, en supplément de l'absence de ct.
Il peut y avoir plusieurs tailles homologuées pour un même véhicule, mais ca ne veut pas dire qu' on fait ce qu' on veut.
J'ai une auto montée en 215/55 17. Vu qu' Il y a des modèles de ce véhicule montés en 16", j'ai demandé au CT si je pouvais en monter (en vue de monter un pack hiver à moindre cout). Hé bien surprise! La série de mon véhicule est homologuée uniquement en 17" ou 18", donc pas le choix.
Toujours se renseigner avant de se lancer.
Re: vice caché ou pas
@folg : il me semble qu'on peut utiliser le tableau de correspondance cité par Rhinoxerox pour respecter le diametre/circonference.
tant que ca ne sort pas des ailes et que les indices de vitesse ou de charge sont respectés (modulation de la vitesse si m+s) on peut mettre les jantes qu'on veut (sinon ca serait la mort du tuning !!!
)
les CT se referent aux montes d'origine + tableau des équivalences si besoin...
ou ferment les yeux sur une taille d'ecart...
tant que ca ne sort pas des ailes et que les indices de vitesse ou de charge sont respectés (modulation de la vitesse si m+s) on peut mettre les jantes qu'on veut (sinon ca serait la mort du tuning !!!
les CT se referent aux montes d'origine + tableau des équivalences si besoin...
ou ferment les yeux sur une taille d'ecart...
-
stephane51
- Messages : 11
- Inscription : mer. mars 16, 2016 12:38 pm
Re: vice caché ou pas
les pneu sont neuf de marque michelin mais non conforme que dois-je faire ? vehicule vendu par un professionnel
225 65 R17 sur la voiture
225 60 R17 norme constructeur
225 65 R17 sur la voiture
225 60 R17 norme constructeur