problème suite a une vente

[steffout]

Bonjour ,

Je me présente stephen 31 ans je suis responsable d'un entreprise viticole dans l'aube
Je ne ces pas du tout ou me tourner pour avoir un avis suggestif sur mon problème qui concerne la vente de mon tracteur agricole.
J’espère ne pas déranger avec ce sujet qui ne concerne pas une voiture,et je m'en excuse si ces le cas.

Bon je vous explique mon problème, il y a 2 mois je vent mon tracteur par téléphone a un monsieur x lui aussi professionnel dans le lait de vache donc une vente de pro a pro.

Ce monsieur x ne peux pas venir voir le tracteur (il habite a plus de 500 ou 600 km de chez moi) et de ce faite me demande plusieurs photos,des infos ... (perso pour un bien de 6000 euros je viens le voir le véhicule bref)

Il est intéresser et me demande de bloquer la vente et me fait un chèque de réservation.bref je vous explique tout sa pour la mise en situation car ces une vente un peux spéciale je trouve avec aucune personne physique .
Le transporteur viens chercher le tracteur après le payement de celui-ci effectuer par virement bancaire,avec une facture a son nom mentionner l’acompte plus le prix du tracteur,et je lui envoies les papiers de vente par la poste avec accusé de réception et lui demande de me retourner le papier signé, jusque la pas de problème.


Ce monsieur x ce sert de ce tracteur pour faire tourner sa mélangeuse a lait, 1 semaine après la réception du tracteur l'acheteur me dit que le tracteur fuit comme un panier au niveau du joint de culasse ,alors que ce tracteur marcher très bien avant aucune perte de liquide ou quoi que ce sois pour un tracteur de 1979 je précise avec 80 chevaux un vieux tracteur quoi .

Après une discutions amiable via téléphone on ce mais d'accord pour que je prenne a ma charge 30 % du prix de la réparation du joint de culasse et que le payement sera effectuer qu'une fois que j’aurais reçus par mail la facture du garagiste ...
Aujourd’hui monsieur x me rappel et me dit que la réparation et faite,alors que je n'ai pas reçus de facture pour vérifier cette réparation et donc lui donner 30 % comme convenu .

Mais il me dit que après avoir atteler sa mélangeuse a lait et tourner quelque heures le tracteur ce remet a fuité par le joint de culasse.
la je me dit que son garagiste a mal fait les choses, ou que ce monsieur x utilise mal le tracteur peux être que ce tracteur ne supporte pas sa mélangeuse et qu'il fait mal au tracteur je ces plus quoi penser , un tracteur qui marcher si bien avant .

Il me dit qu'il a rappeler son garagiste et que le bloc moteur et foutu mais ce n'ai pas son boulot au mécano de voir ce problème quand il a démonter le moteur pour remplacer ce joint .et comment le mécano peux le savoir alors qu'il lui a dit par téléphone

Je ne ces plus quoi faire que penser vous de ce cas ?,comment faire pour le papier signé qu'il devait me redonner ? et que me suggérer vous svp

Personnellement je suis partie d'une bonne intention et voulez aidez ce monsieur x car sa me gêner énormément. mais la sans preuve du moins expertise, il me demande ce que l'on fait que faire, svp ?

[alex166]

bonjour, et surtout courage.

1) le fait d'avoir accepté un premier arrangement plaide pour votre bonne foi (au fait avez vous réglé les 30%? sans facture, ne le faites pas...)

2) si le garagiste a fait une reparation pour rien, ou a mal réparé le moteur, ce n'est plus votre probleme. l'achetteur doit rappeler le garagiste a son obligation de resultat, donc 2 questions : la reparation était elle utile ?
si non, = remboursement par le garagiste de la premiere prestation
si oui : pourquoi n'a elle pas tenue => reprise du travail en garantie par le garagiste.

3) dites a l'acheteur que vous acceptez de vous soumettre a une expertise contradictoire pour déterminer par un tiers l'origine de la panne et rien d'autre.

essayez aussi de vous renseigner sur la puissance requise par la mélangeuse, des fois qu'il y ait un usage mal adapté....

grosso modo, envoyez lui par recommandé un resumé un petit courrier pour caler les choses :
vous m'avez acheté en date du xxx le tracteur marque/modele XXX de l'année XXX totalisant XXX heures, immatriculé XXX en parfait etat de fonctionnement au prix de XXX
le XXXX vous m'informez d'un probleme et nous convenons de ma participation a la reparation au titre de ma bonne foi. reparation effectuée par XX le XXX et payée le XXX.
en date du XXX vous m'informez que le tracteur retombe a nouveau en panne.
il me semble donc que c'est vers le garagiste qu'il convient désormais de vous retourner pour la première réparation qui était soit inutile (si le problème vient d'ailleurs) soit mal fate (qui doit donc etre reprise par ses soins au titre de l'obligation de résultat)
je me tiens néanmoins a la disposition d'un expert pour une éventuelle expertise contradictoire si vous le souhaitez.

[steffout]

Bonjour ,

Merci beaucoup de votre réponse .

1) le fait d'avoir accepté un premier arrangement plaide pour votre bonne foi (au fait avez vous réglé les 30%? sans facture, ne le faites pas...)

non je n'ai pas payés les 30 % car je n'ai pas reçus la facture.

Je vais me renseigner sur sa mélangeuse pour vérifié que ce matériel n'a pas endommager le tracteur,
et je vais lui envoyés une lettre comme vous me le suggérer avec accusé de réception.

Comment puis-je faire pour le papier de vente qu'il ne m'a toujours pas renvoyés signé, je lui fait une demande dans la lettre que je vais lui envoyés ??

[alex166]

le certificat de vente sert a déclarer a la préfecture que vous avez vendu le tracteur.
si la personne a refait la CG a son nom, cela ne vous est plus utile.

demandez un certificat de non gage sur internet et vous saurez si la carte grise est encore a votre nom ou pas.

cela sert aussi pour résilier votre assurance, mais si vous expliquez le cas a votre assureur il devrait comprendre...

[Jeanmi]

steffout, je vous conseille surtout de ne rien faire puisque votre petit accord s'est fait par téléphone...
En gros, vous avez accepté de prendre en charge une partie de la réparation alors que vous n'aviez aucune preuve d'un quelconque problème réel sur le tracteur vendu par vos soins et sans que votre responsabilité de vendeur soit formellement engagée suite à une expertise du dit tracteur diligentée à la demande de votre acheteur çà qui il incombe d'apporter la preuve du vice...
Donc, à ce jour, malgré l'absence de preuve d'un réel problème, votre acheteur vous promet de vous envoyer une facture de réparation et malgré celle-ci, non seulement vous n'avez pas le document demandé et en plus, le pseudo problème persiste !
Donc, hormis le fait que vous avez été bien gentil d'accepter verbalement cette prise en charge partielle, à ce jour, rien ne vous engage à payer quoique se soit pour ce tracteur...
Comme déjà indiqué, c'est à l'acheteur d'apporter la preuve qu'il y a un problème sur le tracteur via une expertise contradictoire qui doit être faite sur le véhicule en l'état, sans démontage ni autre intervention...
Donc, de deux choses l'une, soit la réparation n'a pas eu lieu ce qui est possible car votre acheteur a tenté le bluf; soit elle a bien eu lieu et c'est encore meilleure pour vous...
En effet, lors d'une expertise, les parties refont l'historique des faits; donc, si votre acheteur confirme qu'il y a bien eu lieu une réparation, le véhicule n'est plus dans l'état dans lequel il se trouvait à la vente, donc il ne peut plus prouver le vice puisque des moyens de preuve (de votre responsabilité et/ou de non responsabilité) ont disparus !
a partir du moment où cette réparation est établie, pour ma part, j'arrête de suite l'expertise et le dossier est clos...
Donc, certes vous n'avez pas la cession remplie, faites comme l'indique alex166 en demandant un non gage; si le nom du titulaire a changé, c'est bien que l'acheteur a fait sa carte grise.
Puisque pas de facture, vous ne devez rien payé jusqu'à ce que l'acheteur apporte la preuve d'un vice caché via une expertise à laquelle vous devez être convoqué; il n'y a que cela à indiquer à votre acheteur s'il vous rappelle, pas de courrier pour l'instant sauf si vous recevez une lettre RAR à laquelle il faut toujours répondre (Monsieur, je me tiens à votre disposition pour la tenue d'une expertise contradictoire du tracteur vendu par mes soins.) .
Voyez si vous avez une protection juridique et si non, prenez la vite auprès de votre assureur RCP, cela ne coûte pas bien cher et vous permettra d'avoir l'aide d'un expert mandaté par votre assureur et vous éviter de vous déplacer si vous êtes convoqué...

[steffout]

Merci beaucoup pour ces renseignements je vais faire une lettre de nom cage pour vérifié, et j'attend la suite si il y en a une.
Je vais appeler mon assurance des demain, pour vérifié si j'ai la protection juridique .
Encore merci de votre aide cela me rassure.